Politique d’expédition
La présente Politique d’expédition explique comment les commandes passées auprès de Peppery Spot sont traitées, expédiées et livrées.
Elle doit être lue conjointement avec nos Conditions générales de service, notre Politique de retour et de remboursement et nos Informations de livraison.
Aucune disposition de la présente Politique d’expédition ne limite les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu de la loi applicable.
1. DESTINATIONS DE LIVRAISON
Peppery Spot expédie à l’international vers les destinations pour lesquelles une option de livraison est proposée dans notre boutique en ligne.
Étant donné que les destinations disponibles, modes de livraison, limites de poids, délais et frais de livraison peuvent varier selon le pays et les caractéristiques de l’envoi, les informations actuelles affichées au moment du paiement ainsi que sur notre page Informations de livraison s’appliquent :
https://pepperyspot.com/fr/pages/delivery-information
La présence d’un pays ou d’une région dans le sélecteur d’adresse ne garantit pas nécessairement que chaque adresse de ce territoire puisse être desservie.
2. PARTENAIRES DE LIVRAISON
Peppery Spot travaille avec des transporteurs internationaux reconnus, notamment :
- FedEx ;
- UPS ;
- GLS ; et
- DPD.
FedEx est actuellement notre principal partenaire de livraison internationale.
Le transporteur utilisé pour un envoi particulier peut dépendre de la destination, des caractéristiques du colis, du service disponible, des exigences opérationnelles et d’autres circonstances pertinentes.
Peppery Spot se réserve le droit de sélectionner le transporteur et le service appropriés pour une commande, sauf lorsqu’un service de livraison spécifique a été expressément proposé et choisi au moment du paiement.
3. DÉLAI DE TRAITEMENT DES COMMANDES
Les commandes sont généralement traitées dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables.
Le délai de traitement est distinct du délai de transport estimé du transporteur.
Le traitement comprend notamment la vérification du paiement et de la commande, l’affectation des produits, la préparation, l’emballage, la préparation de l’expédition et l’organisation de l’enlèvement par le transporteur.
Les commandes ne sont normalement pas remises aux transporteurs les week-ends ou les jours fériés hongrois, car les services standards d’enlèvement de colis ne sont pas disponibles ces jours-là.
Les commandes passées peu avant ou pendant un week-end, un jour férié ou une période de volume inhabituellement élevé peuvent donc commencer à être traitées le prochain jour ouvrable disponible.
4. DÉLAI DE LIVRAISON ESTIMÉ
Sauf indication contraire pour une destination ou un service spécifique, le délai de transit estimé indiqué dans nos Informations de livraison est généralement de 3 à 5 jours ouvrables après la remise du colis au transporteur.
Ce délai n’inclut pas les 1 à 2 jours ouvrables nécessaires au traitement de la commande.
Tous les délais de livraison sont uniquement des estimations et ne constituent pas des dates de livraison garanties.
Les transporteurs ne garantissent pas que chaque envoi international sera livré dans le délai estimé.
Les délais réels peuvent être affectés par :
- les opérations du transporteur ;
- le dédouanement ;
- les contrôles de sécurité ;
- les conditions météorologiques ;
- les perturbations de transport ;
- les jours fériés ;
- les grèves ;
- le traitement des zones éloignées ;
- les conditions locales de livraison ; ou
- d’autres circonstances échappant raisonnablement au contrôle de Peppery Spot.
Les droits légaux impératifs relatifs à la livraison restent inchangés.
5. SUIVI
Tous les envois Peppery Spot disposent d’un suivi.
Une fois l’envoi préparé et un numéro de suivi généré, les informations de suivi sont envoyées à l’adresse e-mail fournie avec la commande.
Il appartient au client de fournir une adresse e-mail correcte et accessible et de consulter les communications relatives à son envoi, y compris les dossiers spam ou filtrés lorsque cela est nécessaire.
Le client est tenu de suivre les informations de suivi pendant toute la durée du processus de livraison.
Le suivi peut notamment afficher :
- la progression de l’envoi ;
- la date de livraison prévue ;
- une plage horaire estimée ;
- les tentatives de livraison échouées ;
- les instructions de retrait ; et
- d’autres notifications du transporteur.
L’absence temporaire de mise à jour du suivi ne signifie pas nécessairement que l’envoi est perdu.
6. ADRESSE DE LIVRAISON
Le client est responsable de fournir une adresse de livraison complète, exacte et desservable au moment de passer commande.
Avant de valider la commande, veuillez vérifier attentivement :
- le nom complet du destinataire ;
- le nom de la rue ;
- le numéro de rue ou de bâtiment ;
- l’appartement, l’unité ou toute autre information nécessaire ;
- le code postal ;
- la ville ;
- le pays ;
- le numéro de téléphone ; et
- l’adresse e-mail.
Compte tenu du volume de commandes que nous traitons, Peppery Spot ne peut pas s’engager à vérifier, corriger ou demander individuellement les informations d’adresse manquantes pour chaque commande.
Lorsqu’une adresse semble incomplète, incorrecte, contradictoire ou inadaptée à la livraison par transporteur, Peppery Spot peut refuser ou annuler la commande plutôt que de demander des informations supplémentaires au client.
7. BOÎTES POSTALES
Peppery Spot propose exclusivement une livraison par transporteur de porte à porte.
Nous ne livrons pas vers :
- les boîtes postales ;
- les boîtes de retrait postal ; ou
- les adresses postales équivalentes.
La saisie d’une boîte postale sous une forme alternative, avec des abréviations, caractères supplémentaires ou autre méthode ne rend pas l’adresse éligible à la livraison.
Les commandes destinées à une boîte postale ou adresse équivalente peuvent être refusées ou annulées.
8. MODIFICATION DE L’ADRESSE APRÈS COMMANDE
Le client doit contacter Peppery Spot dès que possible s’il constate une erreur dans ses informations de livraison.
Nous ferons des efforts raisonnables pour corriger une adresse lorsque cela reste opérationnellement possible, mais aucune modification ne peut être garantie une fois le traitement avancé.
Une fois qu’un numéro de suivi a été généré et que l’envoi est entré dans le système du transporteur, Peppery Spot ne peut plus garantir la modification de l’adresse de livraison ni l’annulation de l’envoi.
Pour cette raison, les clients doivent vérifier soigneusement toutes les informations de livraison avant de finaliser le paiement.
9. ZONES ÉLOIGNÉES ET ZONES DE LIVRAISON SPÉCIALES
Les transporteurs peuvent classer certains :
- codes postaux ;
- îles ;
- zones rurales ;
- lieux géographiquement isolés ; ou
- autres destinations
comme zones éloignées, étendues ou spéciales et appliquer des suppléments.
Ces classifications sont déterminées exclusivement par le transporteur concerné et peuvent changer à tout moment.
Peppery Spot ne détient ni ne contrôle une base de données complète des zones éloignées des transporteurs et ne peut donc garantir que chaque classification sera automatiquement détectée lors du paiement.
Si un transporteur identifie, après la commande mais avant l’expédition, l’adresse du client comme étant soumise à un supplément de zone éloignée ou similaire, Peppery Spot peut suspendre l’envoi et contacter le client par e-mail.
Le cas échéant, une facture correspondant au coût supplémentaire sera envoyée à l’adresse e-mail fournie avec la commande.
Le client peut alors :
- payer le supplément de livraison ; ou
- demander l’annulation de la commande concernée si elle n’a pas encore été expédiée.
Peppery Spot n’est pas tenu de fournir une livraison au tarif standard initial lorsque ce service n’est en réalité pas disponible pour l’adresse du client selon la classification applicable du transporteur.
10. DOUANES, DROITS D’IMPORTATION ET TAXES
Pour les envois en dehors de l’Union européenne, les règles douanières et d’importation du pays de destination s’appliquent.
Selon la destination, le destinataire peut être tenu de payer :
- des droits de douane ;
- la TVA à l’importation ou d’autres taxes d’importation ;
- des frais de dédouanement ;
- des frais de courtage ou de débours ;
- des frais administratifs ; ou
- d’autres frais imposés par les autorités douanières, gouvernements ou transporteurs.
Sauf indication expresse contraire, ces frais ne sont pas inclus dans les prix des produits ou frais de livraison de Peppery Spot.
Le destinataire est responsable de tous les frais applicables liés à l’importation.
Il appartient au client de vérifier les règles et restrictions d’importation applicables dans son pays de destination avant de passer commande.
11. REFUS DE PAYER LES FRAIS DE DOUANE OU D’IMPORTATION
Si le destinataire refuse ou omet de payer les droits de douane, taxes d’importation, frais de dédouanement ou autres frais nécessaires à la livraison, l’envoi peut être :
- retenu par les douanes ou le transporteur ;
- retourné à Peppery Spot ;
- abandonné ;
- détruit ; ou
- autrement traité conformément aux règles de l’autorité ou du transporteur concerné.
Lorsque ces circonstances résultent du refus ou du manquement du client à respecter les exigences d’importation applicables, Peppery Spot se réserve le droit, dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, de récupérer ou déduire les coûts et pertes en résultant.
Cela peut inclure :
- les frais de livraison initiaux ;
- le transport retour ;
- les frais liés aux douanes ;
- les suppléments du transporteur ;
- les frais de stockage ;
- les frais de traitement ; et
- les autres coûts directement liés au non-achèvement des procédures d’importation ou de livraison.
Toute somme que Peppery Spot est légalement autorisé à récupérer peut être déduite des montants qui seraient autrement remboursables au client.
12. RETARDS DOUANIERS
Les délais de dédouanement échappent au contrôle direct de Peppery Spot.
Les envois internationaux peuvent être retardés pendant que les autorités douanières :
- inspectent un colis ;
- vérifient des documents ;
- évaluent des droits ou taxes ;
- demandent des informations au destinataire ; ou
- accomplissent d’autres procédures d’importation.
Peppery Spot ne peut garantir une date de livraison lorsqu’un envoi est soumis à des procédures douanières.
Les clients doivent répondre rapidement aux demandes raisonnables des autorités douanières ou du transporteur lorsqu’une information ou un paiement supplémentaire est nécessaire au dédouanement.
13. DISPONIBILITÉ DU CLIENT POUR LA LIVRAISON
Le client est responsable de prendre des mesures raisonnables afin que la livraison puisse être effectuée avec succès.
Lorsque les informations de suivi indiquent une date ou une plage de livraison prévue, le client doit veiller à ce que :
- le destinataire soit disponible ;
- une autre personne autorisée puisse réceptionner le colis ; ou
- une autre solution de livraison acceptée par le transporteur ait été mise en place.
Si le client ne peut pas être présent, il est responsable d’utiliser les options de gestion de livraison éventuellement proposées par le transporteur.
Cela peut inclure le report de la livraison, l’autorisation d’un autre destinataire ou l’organisation d’un retrait lorsque ces services sont disponibles.
14. ÉCHEC DE LIVRAISON ET COLIS NON RETIRÉS
Le refus, la non-réception ou l’absence de démarches permettant la livraison ne constitue pas à lui seul un exercice valable du droit légal de rétractation.
Lorsqu’un envoi ne peut être livré ou est retourné en raison de circonstances imputables au client, notamment :
- refus de la livraison ;
- tentatives de livraison répétées infructueuses ;
- absence de retrait du colis ;
- non-respect des instructions du transporteur ;
- absence de contact avec le transporteur lorsqu’une action est requise ;
- informations de livraison incorrectes ou incomplètes ;
- lieu de livraison inaccessible ;
- absence d’informations requises pour la livraison ou le dédouanement ; ou
- toute autre circonstance évitable imputable au destinataire,
Peppery Spot se réserve le droit, dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, de récupérer ou déduire les coûts et pertes réellement occasionnés par l’échec de la livraison.
Cela peut inclure :
- les frais de livraison aller ;
- le transport retour ;
- les suppléments du transporteur ;
- les frais de stockage ;
- les frais liés aux douanes ;
- les frais de traitement ; et
- les autres coûts directement causés par l’échec de la livraison.
Toute somme que Peppery Spot est légalement autorisé à récupérer peut être déduite des montants qui seraient autrement remboursables au client.
Cela ne limite pas les droits impératifs du consommateur lorsque l’échec de livraison est imputable à Peppery Spot ou lorsque le client a valablement exercé un droit légal.
15. EXPÉDITIONS FRACTIONNÉES
Peppery Spot peut, lorsque cela est raisonnablement nécessaire, diviser une commande en deux ou plusieurs envois.
Cela peut être nécessaire pour des raisons opérationnelles, d’emballage, de poids, de transporteur ou de logistique.
Lorsque Peppery Spot décide de fractionner une commande, aucun frais de livraison supplémentaire ne sera facturé au client uniquement du fait que la commande est divisée en plusieurs colis, sauf lorsqu’un service ou coût supplémentaire a été convenu séparément avec le client.
Les différents colis d’une même commande peuvent :
- recevoir des numéros de suivi distincts ; et
- arriver à des dates différentes.
16. COLIS ENDOMMAGÉS
Si un colis semble visiblement endommagé lors de la livraison, nous recommandons au client, lorsque cela est raisonnablement possible, de :
- photographier l’emballage extérieur avant ouverture ;
- conserver l’emballage endommagé ;
- photographier les produits endommagés ; et
- contacter rapidement Peppery Spot.
Les photographies et informations concernant l’emballage peuvent nous aider lors d’une réclamation auprès du transporteur.
Le fait de ne pas avoir photographié le colis au moment de la livraison ne supprime pas automatiquement les droits impératifs prévus par la loi.
Les réclamations concernant des produits endommagés ou non conformes sont traitées conformément à notre Politique de retour et de remboursement.
17. ENVOIS PERDUS
Lorsqu’un envoi semble perdu, Peppery Spot peut ouvrir une enquête auprès du transporteur concerné.
Un envoi n’est pas considéré comme perdu uniquement parce que :
- la livraison est retardée ;
- la date estimée de livraison est dépassée ; ou
- le suivi n’a temporairement pas été mis à jour.
Lorsqu’un envoi est confirmé comme perdu et ne peut être retrouvé ou livré correctement, la situation sera résolue conformément à notre Politique de retour et de remboursement et à la loi applicable.
18. FRAIS DE LIVRAISON ET INFORMATIONS DE LIVRAISON
Les frais de livraison peuvent dépendre notamment :
- du pays de destination ;
- du poids du colis ;
- des dimensions du colis ;
- du service sélectionné ;
- des tarifs du transporteur ;
- de la classification en zone éloignée ; et
- d’autres facteurs opérationnels.
Étant donné que les tarifs et conditions des transporteurs peuvent changer, les informations les plus récentes propres à chaque pays sont disponibles au moment du paiement et sur notre page Informations de livraison :
https://pepperyspot.com/fr/pages/delivery-information
Les frais de livraison affichés au moment du paiement s’appliquent sous réserve de tout supplément de zone éloignée ou de service spécial qui ne pouvait raisonnablement être identifié lors du paiement.
19. WEEK-ENDS ET JOURS FÉRIÉS
Les estimations exprimées en jours ouvrables n’incluent pas les week-ends ni les jours fériés applicables.
Peppery Spot n’organise normalement pas de collectes standards par transporteur les week-ends ou jours fériés hongrois.
Les opérations du transporteur dans le pays de destination peuvent également être affectées par les week-ends, jours fériés et autres jours non ouvrés locaux.
Ces jours ne sont pas comptabilisés lorsqu’un délai de livraison est exprimé en jours ouvrables.
20. ÉVÉNEMENTS ÉCHAPPANT À NOTRE CONTRÔLE
Les livraisons internationales peuvent être affectées par des événements échappant raisonnablement au contrôle de Peppery Spot, notamment :
- conditions météorologiques extrêmes ;
- catastrophes naturelles ;
- perturbations des transports ;
- grèves ;
- restrictions frontalières ;
- mesures douanières ;
- mesures gouvernementales ;
- incidents de sécurité ;
- perturbations du réseau du transporteur ; ou
- autres circonstances exceptionnelles.
Peppery Spot n’est pas responsable des retards causés exclusivement par de telles circonstances dans la mesure autorisée par la loi applicable.
Les droits impératifs prévus par la loi restent inchangés.
21. CONTACT
Pour toute question concernant la livraison ou un envoi en cours, veuillez contacter :
Peppery Spot
Horváth András EV
1071 Budapest, Dembinszky utca 29. Fsz. 3.
Hongrie
E-mail : info@pepperyspot.com
Pour consulter les informations de livraison actuelles propres à chaque destination :